vice-président du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux. Chevalier du 28 novembre 2007

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Au grade d'officier

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

vice-président du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux, à compter 8 août 2022

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, vice-président du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

chef du corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts

au titre du II de l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime

Président

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

vice-président du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

vice-président du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

au titre du II de l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime

président, vice-président et secrétaire général

Président

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

dans la limite des attributions du conseil général

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

président de la section « économie, filières et entreprises » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle

à compter du

1er juillet 2013

pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au titre de l'année 2013

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président de la section « économie, filières, entreprises » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

par intérim, président de la section « forêts, eaux et territoires » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au titre de l'année 2012

DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président de la section économie, agriculture, entreprises du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

chef du corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts

membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

présidents et secrétaires de section

conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime

Section : betteraves et chicorée industrielle

Président

membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

présidents et secrétaires de section

conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime

Section betteraves et chicorée industrielle

Président

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

président de la section « économie, filières et entreprises » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

membres du collège de l'Autorité de régulation des jeux en ligne

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président de la section « eau, milieu marin, pêche » et président

par intérim, de la section « nature, forêt, paysages »

président de la section « forêts, eaux et territoires » au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président de la section « eau, milieu marin, pêche » et président

par intérim, de la section « nature, forêt, paysages »

au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

présidents et secrétaires de section

conformément à l'article D. 661-5 du code rural

Section betteraves et chicorée industrielle

Président

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

président de la section « eau, milieu marin, pêche » au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts

des fonctions de président de la section « eau, milieu marin, pêche » au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux

directeur général de la forêt et des affaires rurales au ministère de l'agriculture et de la pêche

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles

1° Au titre des représentants de l'Etat

Représentants du ministre chargé de l'agriculture

directeur général de la forêt et des affaires rurales au ministère chargé de l'agriculture

vice-président du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

directeur général à l'administration centrale ; 26 ans de services civils et militaires

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Au grade de chevalier

directeur général de la forêt et des affaires rurales

commissaire du Gouvernement auprès de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole

directeur général de la forêt et des affaires rurales

représentants du ministre chargé des forêts comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts

directeur général de la forêt et des affaires rurales

membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux

Représentants de l'Etat

Désignés par le ministre de l'agriculture

ou son représentant

membres du Conseil national de l'enseignement agricole

Représentants du ministre chargé de l'agriculture

directeur général de la forêt et des affaires rurales

membres de la commission de sélection

au grade d'inspecteur de l'agriculture

directeur général de la forêt et des affaires rurales, titulaire

membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture

membres du comité de surveillance de la caisse d'amortissement de la dette sociale

représentant du ministre chargé de l'agriculture

directeur général de la forêt et des affaires rurales au ministère de l'agriculture et de la pêche

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles

1. Au titre des représentants de l'Etat

directeur général de la forêt et des affaires rurales

membres du conseil d'administration du fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations

Le directeur général de la comptabilité publique

k) Représentant le ministre de l'agriculture

au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

directeur général de la forêt et des affaires rurales

au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche

dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité

pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

au titre de l'année 2005

directeur général de la forêt et des affaires rurales

au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité

directeur général de la forêt et des affaires rurales

membres de la commission de sélection

au grade d'inspecteur de l'agriculture

suppléant

membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

suppléant

membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

7° Représentant du ministre chargé de l'agriculture

directeur général de la forêt et des affaires rurales au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

vice-président du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

au titre de l'année 2004

directeur général de la forêt et des affaires rurales

au Comité national de l'eau

au titre des représentants de l'Etat

représentants du ministre

chargé de l'agriculture et de la forêt

Titulaire

directeur général de la forêt et des affaires rurales ou son représentant

membres du conseil d'administration pour représenter l'Etat

Au titre du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

directeur général de la forêt et des affaires rurales

représentants du ministre chargé des forêts comme membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts

directeur général de la forêt et des affaires rurales

commissaire du Gouvernement auprès de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole

directeur général de la forêt et des affaires rurales

commissaires du Gouvernement auprès du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles

directeur général de la forêt et des affaires rurales

membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux

représentants de l'Etat

Désignés par le ministre de l'agriculture

directeur général de la forêt et des affaires rurales

au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

directeur général de la forêt et des affaires rurales

directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi

Le comité

directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi, représentant le ministre chargé de l'agriculture

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

représentants de l'Etat

directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

jusqu'à la fin de la période provisoire

Vice-président du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi

commissaire du Gouvernement auprès de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole

directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi

au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi

directeur général de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture ; 20 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Au grade de chevalier

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

auprès de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture

directeur général

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

au détachement auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales

directeur général

conseiller technique au cabinet du Premier ministre

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales

au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

au titre de l'année 1994

au cabinet du Premier ministre

Conseillers techniques

établissement des constructions navales, Ruelle

dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense

stagiaire, les lauréats des concours des 26 et 27 septembre 1990

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